Informations légales :

Propriétaire

Dr. Arne und Silke Thies
Le Colombié
46350 Payrac
FRANCE
E-mail : arne (at) lecolombie.eu
www.lecolombie.eu
Tel: 0033-565-379 644

Conception, refonte et gestion du site web : Emilie BLAAS

Hébergeur :

Ares Software
M. Anton Dollmaier, M.Sc.
Im Moos 22
84323 Massing
ALLEMAGNE

Tel : +49 8724 3949980
E-mail : info@aressoftware.de

Conditions générales d’utilisation

Le Colombié s’efforce dans les limites du raisonnable d’assurer l’intégralité et l’exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, Le Colombié décline toute responsabilité ou garantie pour l’actualité, l’intégralité des contenus et l’exactitude des informations mises à disposition sur le site. Le Colombié se réserve le droit de modifier et de compléter toutes informations publiées, sans préavis et à tout moment.

En dépit des vérifications minutieuses du contenu, Le Colombié réfute toute responsabilité pour le contenu des liens externes. La responsabilité du contenu de ces liens relève des administrateurs du site en question.

Droit d’auteur

Le contenu du site Web est soumis à la protection des droits d’auteur. L’ensemble des documents, présentations et photos publié sur ce site Internet sont la propriété du Colombié, sauf mention contraire.

Clause de non-responsabilité

Responsabilité relative aux contenus

En tant que prestataires de services, nous sommes responsables d’après le § 7 alinéa 1 du TMG (législation allemande sur les médias), de nos propres contenus conformément à la législation générale. En vertu des articles 8 à 10 du TMG, nous ne sommes néanmoins pas tenus, en tant que fournisseurs de services, de contrôler les informations tierces transmises ou enregistrées, ou de faire des recherches sur les circonstances qui peuvent évoquer une activité illicite. Les obligations d’effacer ou de bloquer l’utilisation des informations en vertu des lois générales en vigueur restent inchangées par ce qui précède. Toutefois, une responsabilité dans ce domaine est uniquement possible qu’à partir du moment où nous prenons connaissance d’une violation concrète de la loi. Nous nous engageons dès lors à retirer immédiatement les contenus concernés des pages de notre site.

Responsabilité pour les liens

Notre site contient des liens menant vers des sites tiers externes dont nous ne contrôlons pas le contenu. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à ces contenus externes. Seuls les fournisseurs ou gestionnaires de ces pages peuvent être tenus responsables pour le contenu de ces liens externes. Les pages indiquées en lien ont été examinées au moment de la mise en lien pour de possibles violations de la loi et des contenus contraires à la loi n’ont pas été détectés à ce moment-là. Un contrôle permanent du contenu des liens externes n’est cependant pas raisonnable sans informations concrètes d’une violation de droit. Si nous prenons connaissance d’une violation du droit dans un des liens externes, nous nous engageons à le retirer sans délai.

Droit d’auteur

Les contenus et les images créés par l’auteur du site sont soumis aux droits d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et tout type d’exploitation dépassant les contraintes du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies effectués sur notre site Web ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Si les contenus de ce site n’ont pas été réalisés par l’administrateur, le droit d’auteur d’autrui sera respecté. Les contenus de tiers seront mis en évidence de manière appropriée. Si vous deviez toutefois remarquer une atteinte aux droits d’auteur, nous vous prions de nous le faire savoir. Le contenu en question sera supprimé dès que nous en aurons pris connaissance.

Source : eRecht24 (traduction de l’allemand vers le français)

Protection des données

Pour toute question concernant la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, n’hésitez pas à nous contacter par mail.

ArneThiesMentions légales